Règlement Intérieur
R.P.I. Les Crayons de Couleur
St Aubin en Charollais—Champlecy
Règlement Intérieur
Article 1– Accueil et sortie des élèves:
1a) horaires de classes:
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Ecole de St Aubin |
Ecole de Champlecy |
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Matin |
8h45 / 11h45 |
9h00/12h00 |
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Après-midi |
13h30 / 16h30 |
13h30 / 16h30 |
1b) Transport scolaire:
Horaires de la navette : Ecole de St Aubin / Ecole de Champlecy
Pour les élèves de St Aubin qui sont scolarisés à Champlecy et qui empruntent le bus:
Départ à 8h45 de St Aubin le matin.
Retour à 12h10 à St Aubin.
Départ à 13h15 de St Aubin l’après midi.
Retour à 16h40 à St Aubin.
1c) Responsabilité:
La responsabilité des enseignants prend effet 10 mn avant le début des classes du matin et de l’après-midi.
Pour l’école de St Aubin, la responsabilité du service de garderie est confiée à des personnes employées par la municipalité.
1d) Garderie:
Une garderie périscolaire est ouverte à l’Ecole de St Aubin en Charollais.
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GARDERIE |
Matin |
Soir |
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Horaires |
7h30 / 8h35 |
16h30 / 18h00 |
Une contribution de 0.30 € est demandée aux familles pour chaque vacation.
Garderie du matin: payante pour les arrivées de 7h30 à 8 h15 .
Lors de la garderie du soir, des activités peuvent être proposées en fonction de la disponibilité d’intervenants bénévoles.( aux élèves volontaires).
La contribution de 0.30 € permet l’achat de petit matériel utilisé par les élèves lors des garderies libres ou lors des ateliers proposés( feuilles-peinture…). Cette contribution est versée à la coopérative scolaire de St Aubin.
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1e) Dispositions particulières: Ecole Maternelle: Les parents des élèves d’âge pré-scolaire( moins de six ans)remettront à l’école, chaque début d’année scolaire, un formulaire indiquant la ou les personne(s) habilitée(s) à venir chercher leur enfant. Aucun enfant de moins de six ans ne peut quitter l’école seul. Début des classes: l’enfant est remis à la maîtresse ou au service de garderie. Fin des classes: l’enfant est remis à la personne habilitée par la maîtresse ou par les personnes chargées de la garderie . 1e1) Si une personne non-mentionnée sur le formulaire de rentrée devait à titre exceptionnel venir chercher un élève, les parents de l’enfant devront le signaler le jour même. 1e2) Cas des enfants empruntant le transport scolaire: La personne chargée de la surveillance dans le bus assurera le lien entre l’école et la famille.
Article 2- Surveillance Les maîtres et les personnels de service devront exercer une surveillance effective et constante quand la responsabilité des élèves leur incombe.
Consignes: S’assurer que les accès sont bien fermés. Pas d’élèves dans les classes sans autorisation des maîtres et sans surveillance.. Proscrire les jeux dangereux.
Article 3- Fréquentation scolaire: Préambule: maternelle et élémentaire Toute absence d’un élève inscrit à l’école doit être signalée sans délai par les parents.
a) Elèves soumis à la fréquentation obligatoire: Exiger des élèves la ponctualité et l’assiduité. En cas d’absence d’un élève, les parents préviendront l’école le jour même. Au retour de l’élève, un mot d’absence sera fourni. Le règlement départemental fait obligation aux familles de faire connaître les motifs de l’absence. Lorsqu’une absence est prévue à l’avance ( départ de la famille pour un ou plusieurs jours), une demande d’autorisation d’absence doit être transmise à l’école . C’est Mr l’Inspecteur d’Académie qui autorise ou non. Si un parent doit venir chercher son enfant en cours de journée, il signera obligatoirement une décharge à l’établissement.
3b) Elèves non soumis à la scolarité obligatoire: La scolarité des élèves inscrits est obligatoire à partir de 6 ans. La présente obligation s’applique à compter de la rentrée scolaire de l’année civile où l’enfant atteint l’âge de six ans. Bien que la fréquentation des élèves de moins de six ans ne soit pas obligatoire, la ponctualité est exigée lorsqu’ils viennent à l’école. Pour les élèves de Grande Section, il faudra veiller à une fréquentation la plus régulière possible.
Article 4 -Vie scolaire: 4a) Respect du bien public: Les élèves devront être sensibles au respect des locaux(ordre, propreté). Ils veilleront au bon état du matériel qui leur est confié. Un soin particulier devra être apporté au matériel collectif. Les élèves ne devront apporter à l’école que les objets nécessaires à l’activité scolaire. Sont interdits: les objets d’un maniement dangereux, notamment les cutters n’auront pas place dans la trousse de l’écolier . Les élèves et leurs parents demeurent seuls responsables de la perte d’objets de valeur: chaîne en or, boucles d’oreilles.. |
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4b) Politesse: Il conviendra de respecter les règles élémentaires de politesse envers les adultes et les autres enfants. Les enseignants et les parents seront vigilants quant au respect de ces règles essentielles de vie commune.
Article 5-Locaux: Les locaux sont fermés en l’absence de responsables. L’entrée est interdite à toutes personnes non-autorisées. Il est interdit de fumer dans les locaux et à l’intérieur des espaces extérieurs récréatifs.
Article 6– Concertation avec les familles: 6a) Réunion de rentrée Une réunion d’information a lieu à chaque rentrée. Chaque maître informera, lors de cette réunion, les familles sur les modalités et la fréquence de transmission des résultats scolaires.
6b) Informations à caractère administratif: Les parents d’élèves devront s’adresser exclusivement au Directeur ou à la Directrice de l’Ecole concernée. Toutes les informations, décisions ou autorisations n’ayant pas obtenu l’approbation du Directeur ou de la Directrice seront considérées comme nulles et non avenues.
Article 7–Les médicaments à l’école: Les enseignants, les personnels de service ne sont pas habilités à administrer des médicaments aux élèves. Leur responsabilité civile pourrait être mise en cause en cas de problème.
7a) Procédure simple: Des traitement efficaces sont conçus pour être pris en début et en fin de journée. Donc: en premier lieu, demander au médecin de prescrire selon cette formule.
7b) Au cas où la procédure 1 ne puisse pas être appliquée: Deux cas: Enfants non soumis à la scolarité obligatoire: ils restent à la maison pendant le temps du traitement . Il appartient aux parents de prévoir les moyens de garde. En aucun cas l’Ecole ne peut être chargée d’assurer le service de garde d’enfants malades.
Enfants soumis à la scolarité obligatoire: si l’enfant est apte à fréquenter l’école et s’il déjeune à la cantine, les parents ou les personnes chargées de la garde de l’enfant viennent le chercher à midi (externat le temps du traitement) ou viennent lui administrer le traitement eux –mêmes.
7c) Cas d’une maladie chronique: ( qui nécessite un traitement d’appoint ou d’urgence) Une convention sera signée entre la famille, le médecin scolaire et le Directeur d’école . Elle précisera la nature et les modalités du traitement, les personnes habilitées….
Important Aucun élève ne devra être en possession de médicaments à l’Ecole quels qu’ils soient. (pour sa sécurité et celle des autres).
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Article 8- Transport: Transport et mesures de sécurité: La personne chargée de la surveillance dans le bus veillera à l’application stricte des consignes de sécurité. Notamment, le port de la ceinture est obligatoire ( si le bus est pourvu de cet équipement) Si les conditions météorologiques interdisent les transports scolaires, les élèves seront tous scolarisés sur le site de St Aubin en Charollais
Article 9-Laïcité: Conformément aux dispositions de l’article L141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Article 10– Le goûter à l’école maternelle:
Une feuille de renseignements individuelle sera demandée aux familles afin de signaler les éventuelles allergies alimentaires
Le goûter du matin sera proposé au moins deux heures avant le repas du midi. Le goûter de l’après-midi sera proposé vers 15h30.
Motifs pour le maintien du goûter: Certains enfants arrivent à 7h30 (garderie) Le goûter est un moment d’éducation convivial, il se passe à table, les enfants prennent le temps de manger et de boire. Le goûter est varié: sucré, salé, laitage, fruits des saisons…) C’est une bonne occasion d’aborder l’éducation au goût. Enfin, le goûter est proposé, non imposé aux enfants.
Goûters d’anniversaires: La même procédure que celle en vigueur au restaurant scolaire sera mise en place, à savoir: regroupement de tous les anniversaires de chaque mois à une même date. L’école se charge d’acheter ou de confectionner les gâteaux. (apports de la part des familles non autorisés)
Conclusion: Le goûter est donc un temps d’éducation réfléchi et organisé. Il est souhaitable que cet aspect éducatif soit relayé dans les familles. Continuons donc à être partenaires pour le bien-être de nos enfants.
Article 11: L’association Plumes et Crayons pourra financer des projets pédagogiques. Ces projets seront élaborés par l’Equipe Enseignante. L’Association Plumes et Crayons sera seule habilitée à décider du montant attribué.
Article 12: Sécurité aux abords de l’école de St Aubin. (voir annexe A)
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ARTICLE 13 : Photographie scolaire
Préambule
Elle répond à une attente de la part d’une majorité de familles soucieuses de conserver un souvenir de la scolarité de leurs enfants.
L’école ne doit porter préjudice aux « autres photographes locaux » en optant pour un type de photographies habituellement réalisées en studio. La photo d’identité ( photo individuelle) parce que de cette sorte, n’est donc pas admise sauf si elle n’est pas proposée à la vente. ( exemple autorisé : trombinoscope pour activité pédagogique)
Principes d’exécution:
C’est le directeur qui autorise l‘intervention du photographe.
Les prises de vue ne doivent pas « perturber» le déroulement des activités d’enseignements. La vente aux familles est nécessairement gérée par une association (loi 1901) en lien avec l’école, par exemple la coopérative scolaire.
Droit à l’image:
Toute prise de vue nécessite l’autorisation expresse du titulaire de l’autorité parentale.
A noter, l’autorisation ne vaut pas obligation d’achat.
La publication sur quelque support que ce soit, et notamment la diffusion en ligne d’une photographie d’élève, obéit aux mêmes règles d’autorisation préalable.
La diffusion en ligne se limitera aux groupes d’élèves en activité pédagogique et non aux photographies où les élèves sont nettement identifiables (identité).
(élaboré à partir des circulaires: 2003-091 du 05-06-2003) 2003/24/MENE030122C.htm
ANNEXE A
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